Mentions légales

Éditeur

Atelier Blason est le nom commercial de The Procurementor SAS, qui édite le site atelierblason.fr, vend les produits présentés et émet les factures, y compris sur Chorus Pro.

The Procurementor SAS, société par actions simplifiée, Phalsbourg (Moselle).
SIRET : [SIRET à compléter]
Directeur de la publication : Alex Lio, président.

Hébergement

Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.

Propriété intellectuelle

Les dessins de blasons sont la propriété de leurs auteurs et sont utilisés selon leurs licences libres (voir la page Crédits). Les textes et la mise en page du site sont la propriété de The Procurementor SAS.

Caractère non officiel

Les produits proposés sont des réalisations indépendantes. Ils ne constituent pas des documents ou insignes officiels et ne sont pas édités par les communes représentées.